Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBSTRAL
Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB

Numéro de dépôt :
1093154
Date de dépôt :
11/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUBSTRAL

Déposée le 11 avril 1979 par Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUBSTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB, domicilié(e) BOX 12080, S-10222 STOCKHOLM SUEDE - Suède.

La marque SUBSTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB a également déposé les autres marques suivantes : TRIANON , WIMBLEDON , NETT CREM , WEMBLEY , VERSAILLES , SUBSTRAL TERRE FERTILE


Société de droit suédois dite KEMANOBEL CONSUMER GOODS AB - BOX 12080, S-10222 STOCKHOLM SUEDE - Suède


Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163434 - Publication au BOPI 1993-09-23

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;pots de fleurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.